Grandfresnoy

Bonjour ! Nous sommes le 23/11/2017

Les commissions

Commission communautaire

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées St Denis

Titulaires : Ivan WASYLYZYN - Martine BLESSES - Michel FLOURY
Son rôle : La Communauté de Communes a pour objet le développement et la solidarité entre les 19 communes adhérentes. Elle contribue au développement et à l'aménagement du territoire de la '' Plaine d'Estrées.'' notamment au travers des trois grands axes d'action :
* Préservation et valorisation des espaces du territoire et de la qualité de vie.
* Développement et promotion des potentiels économiques.
* Renforcement des services à la population.

Délégués de la commune au sein des comités syndicaux

Syndicat des eaux de Sacy le Petit / Grandfresnoy

Titulaires : Ivan WASYLYZYN - Benoît DEVAUX - Daniel HUART
Suppléants : Michel FLOURY - Brigitte POIRIER
Son rôle : Le syndicat d'alimentation en eau potable regroupe les communes de Sacy le Petit et Grandfresnoy.
- distribuer une eau de qualité;
- poursuivre des investissements pour assurer la qualité du service;
- fournir des prestations de bon niveau à ses abonnés;
- maintenir en bon état le réseau d'eau.

Syndicat d'assainissement de Chevrières / Grandfresnoy

Titulaires : Ivan WASYLYZYN - Daniel HUART - Michel FLOURY - Richard HARDY - Brigitte POIRIER
Suppléants : Daniel CHRIST
Son rôle : L'assainissement, constitue une des actions essentielles dans la protection de l'environnement et l'amélioration de notre cadre de vie. Pollutions de nos rivières, rejets directs des eaux usées, odeurs nauséabondes provenant des fossés, égouts bouchés, etc. entachent au quotidien la vie de tous.
Cette structure est appelée à poursuivre le travail depuis longtemps engagé, à développer et entretenir la station d'épuration et les réseaux de collecte des eaux usées et pluviales.

SMIOCE

Titulaires : Ivan WASYLYZYN - Gérard LINO
Suppléants : Béatrice LAMBERT - Catherine DONZELLE
Son rôle : Le SMIOCE est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale associant des communes et regroupements de communes de l'Oise créé en accord avec le Conseil Général de l'Oise en vue d'organiser des classes d'environnement avec ou sans nuitées.

ADICO

Titulaires : Michel FLOURY
Suppléants : Daniel CHRIST
Son rôle : L'ADICO a pour objet de soutenir, d'accompagner et d'encourager l'informatisation des collectivités publiques en ce qui concerne les logiciels et les matériels. L'ADICO remplit les rôles de conseil; d'assistance; de formation; d'expertise.

SEZEO

Titulaires : Ivan WASYLYZYN - Michel FLOURY
Suppléants : Fabien DELAPLACE
Son rôle : Le S.E.Z.E.O. est l'autorité organisatrice de la distribution d'électricité sur son territoire. À ce titre, il exerce notamment une mission de contrôle sur les concessionnaires S.I.C.A.E.¬Oise et S.E.R. Lassigny. Mais bien plus qu'un contrôle, il s'agit d'un véritable partenariat destiné à fournir le meilleur service aux usagers. Ainsi, par exemple, les travaux d'enfouissement des réseaux entrepris depuis de nombreuses années sur notre secteur permettent de moins s'inquiéter lors de fortes tempêtes ...
Le S.E.Z.E.O. exerce aussi la maîtrise d'ouvrage des travaux de développement des réseaux publics de distribution d'électricité. Dans ce cadre, l'une de ses missions prioritaires consiste dans le renforcement des réseaux de basse tension dans les communes de moins de 2000 habitants.
En plus de cette mission de "base", le S.E.Z.E.O. aide les communes membres dans leurs travaux d'enfouissement de réseaux, non seulement en prenant en charge financièrement une partie de ceux-ci, mais aussi en assurant, selon le souhait de la commune, la maîtrise d'ouvrage de l'ensemble de l'opération d'enfouissement de tous les réseaux (basse tension, éclairage public, télécommunication).
Enfin, le S.E.Z.E.O. joue un rôle majeur en matière de transition énergétique. Il va ainsi déployer des bornes de recharge de véhicules électriques de façon cohérente à l'échelle du territoire qu'il couvre, permettant aux usagers de s'équiper de véhicules électrique sans soucis.

Délégués de la commune au sein des commissions communales

Commission des finances

Titulaires : Ivan WASYLYZYN
Suppléants : L'ensemble du conseil municipal
Son rôle : Cette commission examine les questions liées au budget et aux finances. Le rôle de cette commission est d'inculquer une vision globale et stratégique au plan financier et économique dans le respect des exigences municipales.
• Élaboration annuelle de la politique budgétaire de la commune
• Recherche des différentes sources de financement
• Détermination des budgets de fonctionnement
• Détermination des budgets d'investissement
• Estimation des besoins de financement et des recettes attendues
• Prospective financière
• Politique d'emprunt
• Programmation des investissements

Commission personnel communal

Titulaires : Daniel HUART
Suppléants : Sandrine BOUCHERY - Béatrice LAMBERT - Richard HARDY - Benoît DEVAUX - Martine BLESSES
Son rôle : Cette commission permet des gérer les ressources humaines de la commune. Les recrutements, la création de poste, les avancements, le règlement intérieur, la formation sont les points les plus importants traités par cette commission.

Commission des écoles

Titulaires : Catherine DONZELLE
Suppléants : Hugues POIRIER - Daniel HUART - Gérard LINO
Son rôle : Elle est chargée :
- de la gestion du personnel communal affecté au scolaire ;
- d'être en contact permanent avec les enseignants et parents d'élèves ;
- de gérer les relations périscolaire-cantine/ groupe scolaire/ parents d'élèves.

Commission des sports

Titulaires : Hubert FREVILLE
Suppléants : Fabien DELAPLACE - Gérard LINO - Martine BLESSES - Daniel HUART - Benoît DEVAUX - Sandrine BOURSON - Béatrice LAMBERT
Son rôle : Elle est chargée du suivi des activités sportives sur la Commune.

Commission des fêtes et cérémonies

Titulaires : Michel FLOURY
Suppléants : Benoît DEVAUX - Catherine DONZELLE - Hugues POIRIER - Martine BLESSES - Daniel HUART - Sandrine BOURSON - Hubert FREVILLE
Son rôle : Cette commission porte la réflexion et émet des propositions sur les événements et cérémonies qui animent la Commune toute l'année.

Commission de sécurité

Titulaires : Hubert FREVILLE
Suppléants : Richard HARDY - Daniel CHRIST - Fabien DELAPLACE - Benoît DEVAUX
Son rôle : Elle prévient et réduit les risques de sécurité publique.

Commission d'informations

Titulaires : Catherine DONZELLE
Suppléants : Hugues POIRIER - Christine RIQUART - Benoît DEVAUX - Béatrice LAMBERT - Fabien DELAPLACE - Michel FLOURY - Daniel HUART - Hubert FREVILLE - Daniel CHRIST - Sandrine BOURSON - Françoise DEVAUX - Martine BLESSES
Son rôle : Cette commission est chargée de l'établissement des feuilles d'informations, bulletins municipaux (édition annuelle), flash info et de la gestion de l'information diffusée sur le site internet de la Commune.

Commission d'urbanisme

Titulaires : Michel FLOURY
Suppléants : Hubert FREVILLE - Sandrine BOUCHERY - Béatrice LAMBERT - Martine BLESSES - Daniel HUART - Richard HARDY - Brigitte POIRIER - Benoît DEVAUX - Françoise DEVAUX Consultant : Daniel GAY et Robert LEMAITRE
Son rôle : La commission municipale d'urbanisme a le plus souvent pour rôle de suivre l'élaboration du document d'urbanisme prescrit par la commune (plan local d'urbanisme - PLU). Ce rôle d'élaboration, de mise en œuvre et de suivi du PLU peut être couplé avec d'autres missions comme un examen des autorisations d'urbanisme en complément de l'instruction faite par les services de l'ARC avant délivrance ou refus par le maire, le suivi des travaux de la commune ( construction d'équipements publics, etc.), ...

Commission des chemins ruraux et communaux

Titulaires : Hubert FREVILLE
Suppléants : Hugues POIRIER - Benoît DEVAUX - Richard HARDY - Christine RIQUART - Brigitte POIRIER - Fabien DELAPLACE
Son rôle : Elle détermine un programme de rénovation annuelle pour les chemins ruraux. Le but de la commission composée d'agriculteurs et des élus de la commune.

Commission d'appel d'offres et d'adjudications

Titulaires : Ivan WASYLYZYN - Richard HARDY - Hubert FREVILLE - Daniel HUART
Suppléants : Martines BLESSES - Michel FLOURY - Françoise DEVAUX - M. THOREL (Trésorier)
Son rôle : La commission d'appel d'offres des collectivités territoriales est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l'assemblée délibérante. Elle a les rôles suivants :
. elle examine les candidatures et les offres en cas d'appel d'offres,
. elle élimine les offres non conformes à l'objet du marché,
. elle choisit l'offre la plus avantageuse et attribue le marché,
. elle a le pouvoir de déclarer l'appel d'offres infructueux.
. elle doit donner son avis favorable pour l'engagement d'une procédure négociée par la personne responsable des marchés.

Commission village fleuri et maisons décorées

Titulaires : Catherine DONZELLE
Suppléants : Sandrine BOURSON - Béatrice LAMBERT
Son rôle : Depuis plusieurs années, le Conseil Municipal organise un concours de maisons fleuris et maisons décorées, pour encourager le fleurissement et la décoration de Grandfresnoy.
Un classement est établi par les membres de la Commission, et des prix sont remis par la commune en récompense des efforts déployés par les particuliers.

Commission communale des impôts directs

Titulaires : Ivan WASYLYZYN - Daniel HUART - Hubert FREVILLE - Michel FLOURY - Gérard LINO - Françoise DEVAUX - Martine BLESSES - Bernard VERVEL (habitant de la commune d'Arsy)
Suppléants : Sandrine BOURSON - Fabien DELAPLACE - Christine RIQUART - Benoît DEVAUX - Françoise DEVAUX - M. Jacques LEDUC (habitant de la commune de Canly)
Son rôle : Dans chaque commune, il est institué une commission communale des impôts directs composée de sept membres, à savoir : le maire ou l'adjoint délégué, président, et six commissaires.
D'une manière générale, la commission communale des impôts directs assiste le service dans les travaux concernant les évaluations foncières ainsi que dans ceux relatifs à l'assiette des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la taxe d'habitation.
La commission communale des impôts directs participe à la détermination: - des tarifs d'évaluation des propriétés non bâties ;
- de la valeur locative des propriétés bâties

Correspondant défense

Titulaires : Brigitte POIRIER
Suppléants :
Son rôle : Créée en 2001, par le secrétaire d'État à la Défense et aux Anciens Combattants, la fonction de correspondant défense a vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir l'esprit de défense. Le rôle du correspondant défense est essentiel pour associer pleinement tous les citoyens aux questions de défense. (Extrait de http://www.defense.gouv.fr/portail-defense/liste-acces-directs-profils/correspondants-defense/le-correspondant-defense)

Commission mutualisation

Titulaires : Ivan WASYLYSYN
Suppléants : Michel FLOURY - Martines BLESSES - Daniel HUART - Hubert FREVILLE - Catherine DONZELLE - Benoît DEVAUX - Daniel CHRIST - Brigitte POIRIER - Richard HARDY.
Son rôle : La mutualisation des services et des moyens recoupe différents dispositifs tendant à la rationalisation des dépenses et à la réalisation d'économies d'échelle.

CNAS

Titulaires : Michel FLOURY
Suppléants : Amélie LEONARD
Son rôle : Pour le bien-être des agents territoriaux, le CNAS offre tout un panel de prestations sociales, culturelles, familiales et de confort : une action sociale de qualité